Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUGUSTA
M. REY AURELIEN
M. BELLEC JACQUES

Numéro de dépôt :
4219001
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AUGUSTA de REY AURELIEN

Présentation de la marque AUGUSTA

Déposée le 19 octobre 2015 par monsieur REY AURELIEN et monsieur BELLEC JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUGUSTA »

Les déposants sont monsieur REY AURELIEN domicilié(e) 13 AVENUE DE LA LIBERATION - 33380 - MIOS - France et monsieur BELLEC JACQUES domicilié(e) 4 ALLEE CORRIGAN - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REY AURELIEN domicilié(e) 13 AVENUE DE LA LIBERATION - 33380 - MIOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REY AURELIEN a également déposé les autres marques suivantes : MIRABILIA , MIRA , MIRA AUGUSTA BEER , MIRABILIS , MIRA AUGUSTA BIÈRE


M. REY AURELIEN - 13 AVENUE DE LA LIBERATION - 33380 - MIOS - France

M. BELLEC JACQUES - 4 ALLEE CORRIGAN - 33120 - ARCACHON - France


M. REY AURELIEN - 13 AVENUE DE LA LIBERATION - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681307 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Bières.